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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURSAT-MARTINEZ
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LA CAMPAGNOISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CAMPAGNOISE
SARL GOURSAT-MARTINEZ, SARL

Numéro de dépôt :
4298508
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
LA CAMPAGNOISE de GOURSAT-MARTINEZ

Présentation de la marque LA CAMPAGNOISE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURSAT-MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAMPAGNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOURSAT-MARTINEZ domicilié(e) CAMPAGNAC, 46600 CREYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 319 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GOURSAT-MARTINEZ, M. ERIC TOULZAC domicilié(e) CAMPAGNAC, 46600 CREYSSE - France.

La marque LA CAMPAGNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298508.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAMPAGNOISE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

GOURSAT-MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes : LA GARIOTTE DU QUERCY , LA GARIOTTE DU QUERCY , La Campagnoise Creysse-en-Quercy , LA CAMPAGNOISE


SARL GOURSAT-MARTINEZ, SARL - CAMPAGNAC, 46600 CREYSSE - France - SIREN 314319724


SARL GOURSAT-MARTINEZ, M. ERIC TOULZAC - CAMPAGNAC, 46600 CREYSSE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Pâtisseries ; confiserie ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt .